Conditions Générales d'utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, l’Association Les Éditions du Petit Saturnin, ci-après dénommée l’Association, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
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Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des Éditions du Petit Saturnin, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
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L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’Association, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
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DROIT APPLICABLE
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante: edt.petitsaturnin@gmail.com